Licence 1

Droit constitutionnel

• Pensez-vous que l’écriture d’une constitution soit une garantie suffisante de l’état de droit ? (septembre 2006 professeur Lauvaux)
• L’évolution du régime parlementaire en France de la monarchie de juillet à la V° république (septembre 2006 professeur Lauvaux)
• La classification des systèmes constitutionnels (septembre 2005 professeur Lauvaux)

Droit civil

• La dignité est-elle une notion juridiquement floue ? (mai 2006 professeur Gautier)
• Le nom, question d’intérêt privé ou d’intérêt général ? (mai 2006 professeur Fenouillet)

Histoire du droit

• Les caractères constitutifs de la coutume au moyen âge (septembre 2006 professeur Rigaudière)
• Les ordonnances de réformation (septembre 2006 professeur Rigaudière)

Sciences politiques

• Régimes autoritaires, régimes totalitaires (septembre 2002 professeur Chagnollaud)
• L’influence des médias (mai 2006 professeur Chagnollaud)
• Les sondages d’opinions (mai 2006 professeur Chagnollaud)

Licence 2

Droit civil

• La révocation de l’offre (septembre 2005 professeur Lécuyer)
• L’évolution de la responsabilité du fait d’autrui (mai 2005 professeur Molfessis)

Droit administratif

• La compétence constitutionnellement garantie des juridictions administratives (septembre 2004 professeur Seiller)
• Les circulaires (septembre 2005 professeur Seiller)
• Le juge administratif et les normes internationales (février 2004 professeur Seiller)
• Séparation des autorités et appréciation de la légalité des actes administratifs circulaires (septembre 2005 professeur Seiller)
• Les blocs de compétence (janvier 2006 professeur Seiller)
• Les personnes publiques autres que les établissements publics (septembre 2005 professeur Gaudemet)

Licence 3

Droit administratif des biens

• L’attribution de droits réels à l’occupant privatif du domaine public (mai 2001 professeur Delvolvé)
• La nature juridiquede la déclaration d’utilité publique et ses conséquences public (mai 2001 professeur Delvolvé)
• Les critères des travaux publics (mai 2001 professeur Delvolvé)